Traité pratique et juridique de l'arbitrage et de l'expertise avec la jurisprudence
Réf : 001257BF
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Description
Détails
In-8° reliure, demie toile chagrinée, 364 pp., nouvelle édition revue et considérablement augmentée, article "Comment vérifier sa feuille d'impôt sur les revenus" inséré dans le volume, sans date ; coiffes, mors et coins frottés, bon état général
Le Praticien universel, le droit françois, et la pratique de toutes les jurisdictions du Royaume, suivant les Nouvelles Ordonnances (Tome 4)
In-12 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches rouges, 424 pages, tome 4 seul (sur 6) ; manques de cuir aux coins et...
Nouveau formulaire d'actes usuels et sous-seings privés
In-12° cartonnage d'éditeur, 1318 pp. suivies de deux bons de commande, "supplément au nouveau formulaire d'actes usuels et sous-seings privés" de 1933 inséré dans le volume ; dos insolé,...
Recueil des actes administratifs préfecture de Loire-Inférieure.
Esemble contenant les années suivantes : de 1925 à 1933 et de 1933 à 1957 plus l'année 1966, relié demi-toile verte ; quelques défauts, bon état général....
Traité pratique et juridique de l'arbitrage et de l'expertise avec la jurisprudence
In-8° reliure, demie toile chagrinée, 364 pp., nouvelle édition revue et considérablement augmentée, article "Comment vérifier sa feuille d'impôt sur les revenus" inséré dans le volume,...
