Deux volumes in-8 (17,5 x 25,4 cm), reliure demi-peau, dos à quatre nerfs, titre et tomaison dorés, Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément paraissant après la session législative ; contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance ; le tout avec des annotations, suivi d'une table générale alphabétique et d'une table chronologique ; T1 : XVIII-442 pages + suppléments années 1956-1959, table chronologie et table alphabétique ; T2 : 114-390-224-152 pages ; coiffes, coins et bords des plats frottés, quelques marques d'usage sur les plats, intérieur bien conservé, bon état général.
Marque
Abraxas
Poids en gramme
2500
Auteur
Durand Emile,Paultre Emile
Date de publication
1860
Editeur
Cosse et Marchal, imprimeurs-éditeurs, libraires de la Cour de Cassation, Place Dauphine, 27
La réforme du droit des incapables majeurs, tome I
In-8 (15.5x24 cm), broché, 455 pages, tome I isolé, 3e édition, préface de Jean Carbonnier ; pliures et fissures au dos, mors antérieur en grande partie fendu (scotch), mors supérieur fendu et...
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens
Deux volumes in-12 (13,2 x 19,5 cm), brochés, Tome 1 : seconde édition de 1877, 659 pages ; Tome 2 : ed. 1966, 644 pages ; réparation au dos du tome 2, par ailleurs bon état général....
Recueil des actes administratifs préfecture de Loire-Inférieure.
Esemble contenant les années suivantes : de 1925 à 1933 et de 1933 à 1957 plus l'année 1966, relié demi-toile verte ; quelques défauts, bon état général....
Traité pratique et juridique de l'arbitrage et de l'expertise avec la jurisprudence
In-8° reliure, demie toile chagrinée, 364 pp., nouvelle édition revue et considérablement augmentée, article "Comment vérifier sa feuille d'impôt sur les revenus" inséré dans le volume,...
